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Classification et étiquetage des substances chimiques (après 2015)



A partir de 2015, un nouveau système de classification et d'étiquetage remplace définitivement le précédent issu des directives 67/548/CEE et 1999/45/CE. Ce nouveau règlement CLP (Classification, Labelling, Packaging) n° 1272/2008 instaure:
 - un nouveau mode de classification des substances pures ou des mélanges
 - une nouvelle signalisation de dangers (nouveaux pictogrammes)
 - une nouvelle liste de "mentions de danger"
 - une nouvelle liste de "conseils de prudence"
Toutes les substances commercialisées sur le marché européen doivent être notifiées auprès de l'ECHA (European Chemicals Agency), organisme européen qui enregistre et met à disposition du public toutes les informations concernant la classification et l'étiquetage de ces substances. La base de donnée de l'ECHA peut être consultée à l'adresse suivante: https://echa.europa.eu/information-on-chemicals/cl-inventory-database
Ci-joint un exemple d'informations fournies:
Exemple de fiche de classification fournie par l'ECHA

Classes de danger

La classification est basée sur le système dit "GHS" (Globally Harmonised System) développé par l'ONU.

Classes de danger physique

  • explosifs
  • gaz inflammables
  • aérosols
  • gaz comburants
  • gaz sous pression
  • liquides inflammables
  • matières solides inflammables
  • substances et mélanges autoréactifs
  • liquides pyrophoriques
  • matières solides pyrophoriques
  • substances et mélanges auto-échauffants
  • substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  • liquides comburants
  • matières solides comburantes
  • peroxydes organiques
  • substances ou mélanges corrosifs pour les métaux

Classes de danger pour la santé

  • toxicité aiguë
  • corrosion cutanée/irritation cutanée
  • lésions oculaires graves/irritation oculaire
  • sensibilisation respiratoire ou cutanée
  • mutagénicité sur les cellules germinales
  • cancérogénicité
  • toxicité pour la reproduction
  • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique
  • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition répétée
  • danger par aspiration

Classes de danger pour l’environnement

  • dangers pour le milieu aquatique
  • dangereux pour la couche d’ozone

Pictogrammes

Pictogramme Classe de danger signalée
  • explosifs
  • substances et mélanges autoréactifs
  • gaz inflammables
  • aérosols
  • liquides inflammables
  • matières solides inflammables
  • substances et mélanges autoréactifs
  • peroxydes organiques
  • liquides pyrophoriques
  • matières solides pyrophoriques
  • substances et mélanges auto-échauffants
  • substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  • gaz comburants
  • liquides comburants
  • matières solides comburantes
  • gaz sous pression
  • substances ou mélanges corrosifs pour les métaux
  • corrosion cutanée/irritation cutanée
  • lésions oculaires graves/irritation oculaire
  • toxicité aiguë
  • toxicité aiguë
  • corrosion cutanée/irritation cutanée
  • lésions oculaires graves/irritation oculaire
  • sensibilisation respiratoire ou cutanée
  • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique
  • dangereux pour la couche d’ozone
  • sensibilisation respiratoire ou cutanée
  • mutagénicité sur les cellules germinales
  • cancérogénicité
  • toxicité pour la reproduction
  • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique
  • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition répétée
  • danger par aspiration
  • dangers pour le milieu aquatique

Mentions de danger


H200 Explosif instable
H201 Explosif ; danger d'explosion en masse
H202 Explosif ; danger sérieux de projection
H203 Explosif ; danger d'incendie, d'effet de souffle ou de projection
H204 Danger d'incendie ou de projection
H205 Danger d'explosion en masse en cas d'incendie
H220 Gaz extrêmement inflammable
H221 Gaz inflammable
H222 Aérosol extrêmement inflammable
H223 Aérosol inflammable
H224 Liquide et vapeurs extrêmement inflammables
H225 Liquide et vapeurs très inflammables
H226 Liquide et vapeurs inflammables
H228 Matière solide inflammable
H240 Peut exploser sous l'effet de la chaleur
H241 Peut s'enflammer ou exploser sous l'effet de la chaleur
H242 Peut s'enflammer sous l'effet de la chaleur
H250 S'enflamme spontanément au contact de l'air
H251 Matière auto-échauffante ; peut s'enflammer
H252 Matière auto-échauffante en grandes quantités; peut s'enflammer
H260 Dégage au contact de l'eau, des gaz inflammables qui peuvent s'enflammer spontanément
H261 Dégage au contact de l'eau des gaz inflammables
H270 Peut provoquer ou aggraver un incendie ; comburant
H271 Peut provoquer un incendie ou une explosion ; comburant puissant
H272 Peut aggraver un incendie ; comburant
H280 Contient un gaz sous pression ; peut exploser sous l'effet de la chaleur
H281 Contient un gaz réfrigéré ; peut causer des brûlures ou blessures cryogéniques
H290 Peut être corrosif pour les métaux
H300 Mortel en cas d'ingestion
H301 Toxique en cas d'ingestion
H302 Nocif en cas d'ingestion
H304 Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration dans les voies respiratoires
H310 Mortel par contact cutané
H311 Toxique par contact cutané
H312 Nocif par contact cutané
H314 Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves
H315 Provoque une irritation cutanée
H317 Peut provoquer une allergie cutanée
H318 Provoque des lésions oculaires graves
H319 Provoque une sévère irritation des yeux
H330 Mortel par inhalation
H331 Toxique par inhalation
H332 Nocif par inhalation
H334 Peut provoquer des symptômes allergiques ou d'asthme ou des difficultés respiratoires par inhalation
H335 Peut irriter les voies respiratoires
H336 Peut provoquer somnolence ou des vertiges
H340 Peut induire des anomalies génétiques
H341 Susceptible d'induire des anomalies génétiques
H350 Peut provoquer le cancer
H351 Susceptible de provoquer le cancer
H360 Peut nuire à la fertilité ou au fœtus
H361 Susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus
H362 Peut être nocif pour les bébés nourris au lait maternel
H370 Risque avéré d'effets graves pour les organes
H371 Risque présumé d'effets graves pour les organes
H372 Risque avéré d'effets graves pour les organes
H373 Risque présumé d'effets graves pour les organes
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme
H413 Peut être nocif à long terme pour les organismes aquatiques
EUH001 Explosif à l'état sec
EUH006 Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air
EUH014 Réagit violemment au contact de l'eau
EUH018 Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif
EUH019 Peut former des peroxydes explosifs
EUH029 Au contact de l'eau dégage des gaz toxiques
EUH031 Au contact d'un acide dégage un gaz toxique
EUH032 Au contact d'un acide dégage un gaz très toxique
EUH044 Danger d'explosion si chauffé en ambiance confinée
EUH059 Dangereux pour la couche d'ozone
EUH066 L'exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau
EUH070 Toxique par contact oculaire
EUH071 Corrosif pour les voies respiratoires
EUH201 Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d'être mâchés ou sucés par les enfants
EUH201A Attention ! Contient du plomb
EUH202 Cyanoacrylate. Danger. Colle à la peau et aux yeux en quelques secondes. À conserver hors de la portée des enfants
EUH203 Contient du chrome (VI). Peut déclencher une réaction allergique
EUH204 Contient des isocyanates. Peut produire une réaction allergique
EUH205 Contient des composés époxydiques. Peut déclencher une réaction allergique
EUH206 Attention ! Ne pas utiliser en combinaison avec d'autres produits. Peut libérer des gaz dangereux (chlore)
EUH207 Attention ! Contient du cadmium. Des fumées dangereuses se développent pendant l'utilisation. Voir les informations fournies par le fabricants. Respectez les consignes de sécurité.
EUH208 Contient du (de la ) (nom de la substance sensibilisante). Peut produire une réaction allergique
EUH209 Peut devenir facilement inflammable en cours d'utilisation
EUH209A Peut devenir inflammable en cours d'utilisation
EUH210 Fiche de données de sécurité disponible sur demande
EUH401 Respectez les instructions d'utilisation afin d'éviter les risques pour la santé humaine et l'environnement

Conseils de prudence

P101 En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
P102 Tenir hors de portée des enfants.
P103 Lire l’étiquette avant utilisation.
P201 Se procurer les instructions avant utilisation.
P202 Ne pas manipuler avant d’avoir lu et compris toutes les précautions de sécurité.
P210 Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d'inflammation. Ne pas fumer.
P211 Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.
P220 Tenir/stocker à l’écart des vêtements/…/matières combustibles.
P221 Prendre toutes précautions pour éviter de mélanger avec des matières combustibles...
P222 Ne pas laisser au contact de l’air.
P223 Éviter tout contact avec l’eau.
P230 Maintenir humidifié avec...
P233 Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P234 Conserver uniquement dans le récipient d’origine.
P240 Mise à la terre/liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
P241 Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage/…/ antidéflagrant.
P242 Ne pas utiliser d’outils produisant des étincelles.
P243 Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
P244 Ni huile, ni graisse sur les robinets et raccords.
P250 Éviter les abrasions/les chocs/…/les frottements.
P251 Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
P260 Ne pas respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
P261 Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
P262 Éviter tout contact avec les yeux, la peau ou les vêtements.
P263 Éviter tout contact avec la substance au cours de la grossesse/pendant l’allaitement.
P264 Se laver … soigneusement après manipulation.
P270 Ne pas manger, boire ou fumer en manipulant ce produit.
P271 Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P272 Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.
P273 Éviter le rejet dans l’environnement.
P280 Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de protection des yeux/du visage.
P281 Utiliser l'équipement de protection individuel requis.
P282 Porter des gants isolants contre le froid/un équipement de protection du visage/des yeux.
P283 Porter des vêtements résistant au feu/aux flammes/ignifuges.
P284 [Lorsque la ventilation du local est insuffisante] porter un équipement de protection respiratoire.
P231
+ P232
Manipuler sous gaz inerte. Protéger de l’humidité.
P235
+ P410
Tenir au frais. Protéger du rayonnement solaire.
P310 Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.
P311 Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.
P312 Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…/en cas de malaise.
P314 Consulter un médecin en cas de malaise.
P315 Consulter immédiatement un médecin.
P320 Un traitement spécifique est urgent (voir … sur cette étiquette).
P321 Traitement spécifique (voir … sur cette étiquette).
P330 Rincer la bouche.
P331 NE PAS faire vomir.
P336 Dégeler les parties gelées avec de l’eau tiède. Ne pas frotter les zones touchées.
P363 Laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
P372 Risque d’explosion en cas d’incendie.
P373 NE PAS combattre l’incendie lorsque le feu atteint les explosifs.
P374 Combattre l’incendie à distance en prenant les précautions normales.
P377 Fuite de gaz enflammé: Ne pas éteindre si la fuite ne peut pas être arrêtée sans danger.
P380 Évacuer la zone.
P381 Éliminer toutes les sources d’ignition si cela est faisable sans danger.
P390 Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
P391 Recueillir le produit répandu.
P301
+ P310
EN CAS D’INGESTION: appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…
P301
+ P312
EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…/en cas de malaise.
P301
+ P330
+ P331
EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
P302
+ P334
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
P302
+ P352
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: laver abondamment à l’eau/…
P303
+ P361
+ P353
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher.
P304
+ P340
EN CAS D’INHALATION: transporter la victime à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
P305
+ P351
+ P338
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P306
+ P360
EN CAS DE CONTACT AVEC LES VÊTEMENTS: rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau les vêtements contaminés et la peau avant de les enlever.
P308
+ P311
EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée: appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.
P308
+ P313
EN CAS d’exposition prouvée ou suspectée: consulter un médecin.
P332
+ P313
En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin.
P333
+ P313
En cas d’irritation ou d'éruption cutanée: consulter un médecin.
P335
+ P334
Enlever avec précaution les particules déposées sur la peau. Rincer à l’eau fraîche/poser une compresse humide.
P337
+ P313
Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
P342
+ P311
En cas de symptômes respiratoires: appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin/…
P361
+ P364
Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.
P362
+ P364
Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.
P370
+ P376
En cas d’incendie: obturer la fuite si cela peut se faire sans danger.
P370
+ P378
En cas d’incendie: utiliser … pour l’extinction.
P370
+ P380
En cas d’incendie: évacuer la zone.
P370
+ P380
+ P375
En cas d’incendie: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
P371
+ P380
+ P375
En cas d’incendie important et s’il s’agit de grandes quantités: évacuer la zone. Combattre l’incendie à distance à cause du risque d’explosion.
P401 Stocker …
P403 Stocker dans un endroit bien ventilé.
P405 Garder sous clef.
P406 Stocker dans un récipient résistant à la corrosion/récipient en ... avec doublure intérieure résistant à la corrosion.
P407 Maintenir un intervalle d’air entre les piles/palettes.
P410 Protéger du rayonnement solaire.
P411 Stocker à une température ne dépassant pas … °C/… °F.
P420 Stocker à l’écart des autres matières.
P422 Stocker le contenu sous …
P402
+ P404
Stocker dans un endroit sec. Stocker dans un récipient fermé.
P403
+ P233
Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
P403
+ P235
Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.
P410
+ P403
Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.
P410
+ P412
Protéger du rayonnement solaire. Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.
P411
+ P235
Stocker à une température ne dépassant pas … °C/… °F. Tenir au frais.
P501 Éliminer le contenu/récipient dans …
P502 Se reporter au fabricant/fournisseur pour des informations concernant la récupération/le recyclage.

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