• Avertissement au visiteur!
    • Les informations contenues dans ces pages se veulent aussi exactes que possible et vous sont proposées en toute bonne foi. Cependant leur caractère est très général et elles peuvent être inappropriée dans une situation particulière. Toute application, choix ou décision qui en découlerait doit impérativement être préalablement validée par un expert compétent.

Transport des matières dangereuses


Il existe de nombreux textes qui régissent tous les aspects du transport (emballage, câblage électrique du véhicule, etc.), mais il y a trois grandes réglementations:
- aérienne
- maritime
- terrestre (national et international)

Transport aérien

Tout ce qui est mondial dépend de l'O.N.U.: l'organisme qui s'en occupe est l'O.A.C.I. (Organisation de l'Aviation Civile Internationale) mais l'I.A.T.A. (Association du Transport Aérien International) agit comme un conseiller: c'est un syndicat qui ne donne qu'un avis.

Les travaux menés par:
- I.A.T.A. pour harmoniser et adapter la réglementation aux exigences internationales et à l'évolution des techniques,
- l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale pour élaborer des normes de sécurité relatives à ce type de transport basées sur les recommandations de l'O.N.U.,
ont abouti à l'adoption, le 26 juin 1981, d'une annexe 18 à la convention de Chicago (Convention relative à l'aviation civile internationale signée le 7 Décembre 1944) relative à la sécurité des transports aériens de marchandises dangereuses.
Les dispositions générales de cette annexe ont été développées dans un document O.A.C.I. intitulé instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses. Ce sont ces instructions que les professionnels du transport aérien de matières dangereuses doivent dorénavant respecter.
Tout y est codifié:
- la classification des marchandises,
- l'emballage,
- les documents d'expédition,
- la quantité transportable,
- la responsabilité de l'expéditeur et du transporteur,
- la formation des différents intervenants.
- etc ...

Depuis 1983, la France a adopté la réglementation O.A.C.I..

Transport maritime

Le transport maritime est aussi réglementé par l'ONU. L'organisme chargé de cette règlementation est l'OMI (Organisme Maritime International) et notamment l'IMDG (International Maritim Dangerous Goodes) qui émet des recommandations et un code.
En France, un texte de loi oblige de respecter ces recommandations.

Le transport des marchandises dangereuses à bord des navires ne peut être effectué que conformément aux dispositions du Chapitre VII de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, entrée en vigueur le 25 mai 1980.

Son objectif est moins de se substituer aux règlements nationaux que de fournir aux Etats désireux de promulguer une réglementation nationale, un cadre d'éléments fondamentaux identiques au plan international tels que par exemple:
- la désignation officielle de transports de matières,
- l'étiquetage et le marquage des colis,
- les types d'emballage, leur résistance, les principes d'arrimage à bord des navires,
- etc...

Ajoutons une considération d'un autre ordre : les infractions aux recommandations du code I.M.D.G. n'étaient pas opposables aux expéditeurs ou transporteurs. La non observation d'un règlement national constitue, par contre, une infraction pénale.

Transport terrestre

Intérieur ou National (+ DOM-TOM)

Le transport par voie ferrée, terrestre, maritime fluvial est régit par le R.T.M.D. et R.T.M.D.R.
Les sigles RTMD et RTMDR renvoient respectivement :
- au règlement pour le transport des matières dangereuses par chemins de fer, par voie de terre et par voie de navigation intérieure, approuvé par arrêté du 15 avril 1945 modifié ;
- au règlement pour le transport des matières dangereuses par route, approuvé par arrêtés du 15 septembre 1992 et du 12 décembre 1994 modifiés.

La CITEM (Commission Interministérielle du Transports des Matières dangereuses) est une vieille commission française.

International terrestre

Les transports ferroviaires et routiers internationaux sont régis respectivement par:
- le R.I.D. (Règlement International concernant le transport des matières Dangereuses par chemin de fer)
- et par l'A.D.R. (Accord européen relatif au transport, international des marchandises Dangereuses par Route).

R.I.D.

Le règlement international concernant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer remonte à 1890, date d'entrée en vigueur de la première convention Internationale pour le transport des marchandises par fer.(C.I.M.)
Il fait l'objet de la directive 96/49/CE et en France de l'arrêté du 5 juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »).

33 pays sont actuellement signataires (en 1989):

- les 12 pays de la Communauté Européenne: Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce,
Hollande, Italie, Irlande, Luxembourg, Portugal, République Fédéral d'Allemagne, Royaume-Uni.
- Norvège, Suède, Finlande
- Suisse, Liechtenstein, Autriche
- Tchécoslovaquie, Pologne. République Démocratique Allemande, Yougoslavie, Roumanie,
Hongrie, Bulgarie
- Maroc, Algérie, Tunisie, Irak, Syrie, Turquie, Iran, Liban.

A.D.R.

L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l'égide de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, est entré en vigueur le 29 janvier 1968. L'Accord proprement dit a été modifié par le Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, fait à New York le 21 août 1975, qui est entré en vigueur le 19 avril 1985.

L' Accord en lui-même est bref et simple. L'article clé est le second. Il dispose que, à l'exception de certaines marchandises excessivement dangereuses, les autres marchandises dangereuses peuvent faire l'objet d'un transport international dans des véhicules routiers à condition que soient respectés:
- les conditions qu'impose l'annexe A pour les marchandises en cause, notamment pour leur emballage et leur étiquetage, et
- les conditions qu'impose l'annexe B, notamment pour la construction, l'équipement et la circulation du véhicule transportant les marchandises en cause.

Les annexes A et B ont été régulièrement modifiées et mises à jour depuis l'entrée en vigueur de l'ADR. Ces annexes ont été entièrement révisées et restructurées entre les années 1992 et 2000. La première version des annexes restructurées est entrée en vigueur le 1er juillet 2001 et a été publiée sous la cote ECE/TRANS/140, Vol.I et II. Cette première version (ADR 2001) peut continuer à être appliquée jusqu'au 30 juin 2003. La version précédente (ADR 1999) ne peut plus être appliquée à partir du premier janvier 2003. De nouveaux amendements étant entrés en vigueur le 1 janvier 2003 une deuxième version consolidée des annexes restructurées (ADR 2003) a été publiée sous la cote ECE/TRANS/160, Vol.I et II.

La nouvelle structure est cohérente avec celle des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Règlement type des Nations Unies, du Code maritime international des marchandises dangereuses de l'Organisation maritime internationale, des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'Organisation de l'aviation civile internationale et du Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses de l'Organisation intergouvernementale pour les transports internationaux ferroviaires. La structure est la suivante:

Annexe A: Dispositions générales et dispositions relatives aux matières et objets dangereux
- Partie 1: Dispositions générales
- Partie 2: Classification
- Partie 3: Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux marchandises dangereuses emballées en quantités limitées
- Partie 4: Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes
- Partie 5: Procédures d'expédition
- Partie 6: Prescriptions relatives à la construction des emballages, grands récipients pour vrac et citernes et aux épreuves qu'ils doivent subir
- Partie 7: Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention

Annexe B: Dispositions relatives au matériel de transport et au transport
- Partie 8: Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation
- Partie 9: Prescriptions relatives à la construction et à l'agrément des véhicules

Seuls 19 pays sont signataires (en 1989):
- 10 pays de la Communauté Européenne: Belgique, Danemark, Espagne, France, Hollande,
Italie, Luxembourg, Portugal, République Fédéral d'Allemagne, Royaume-Uni. (Grèce, Irlande)
- Norvège, Suède, Finlande
- Suisse, Autriche
- Pologne. République Démocratique Allemande, Yougoslavie, Hongrie.

Classification et étiquetage

Classification numérique

Il y a neuf classes et à chacune d'elle on a attribué une couleur et un symbole.
Il existe cinq familles de danger:
- inflammable,
- explosif,
- corrosif,
- toxique,
- radioactif.
Ceci correspond à huit classes numériques.
On cible le danger par des carrés de 30 cm de côté, mis en losange avec un symbole indiquant le danger qu'on trouve sur les parois latérales et à l'arrière des véhicules: étiquettes dangers.

Classe 1 Substance explosive Matière explosive explosive16.jpg
Classe 2 Gaz comprime, dissous sous pression, liquéfié du moment qu'ils sont gazeux à un bar Bouteille
Classe 3 Liquide inflammable Liquides inflammables
Classe 4 Solide inflammable Trois sous-classes:

Solide inflammable

Solide spontanément inflammable

Solide dégageant gaz inflammable au contact de l'eau

solide inflammable

solide spontanément inflammable

solide dégageant gaz inflammable

Classe 5 Comburant et Peroxyde organique Comburant: nécessite un combustible: non inflammable mais peut entretenir une combustion
Peroxyde organique: Inflammable et contenant de l'oxygène pour auto-entretenir sa combustion
comburant
Classe 6 Toxique, nocive, infecte, répugnante ou putrescible

Toxique

Nocive

Matière infecte, répugnante ou putrescible

symbole substance toxique

symbole substance nocive

symbole matière infecte

Classe 7 Substances radioactives symbole matière radioactive
Classe 8 Matières corrosives symbole matière corrosive
Classe 9 Autre danger que les huit classes précitées symbole autre-danger

Signalisation

Tout transporteur portant des matières dangereuses doit avoir un panneau orange de 30 x 40 cm à l'avant et à l'arrière du véhicule.
Pour les produits en VRAC, le panneau orange, coupé en deux, porte:
- en haut un nombre de 2 à 3 chiffres qui donne l'état de la matière ou l’identification du danger
- en bas 4 chiffres représentant le code matière (Code ONU).
Exceptions:
Dans le cas d'un multicuve, des plaques oranges sans numéro seront placés à l'avant et à l'arrière et les plaques oranges avec chaque numéro ONU (ainsi que les étiquettes danger) seront placées sur le coté.
En France, un industriel peut, sous autorisation préfectorale, faire du transport lors de commissions d'homologation avec seulement un panneau orange.
Pour le transport de matières non dangereuses, mais représentant un danger pour la population, les véhicules auront des plaques oranges sans étiquettes de danger.

Les emballages doivent avoir eux aussi les étiquettes danger d'au moins 10 x 10 cm.


Fabrication du code danger

De deux chiffres minimums à trois chiffres maximums:
- Le premier chiffre est toujours un chiffre de classe (1 à 9).
- Le deuxième et le troisième sont les dangers secondaires (similitude avec la classe):

0 : Pas de danger secondaire
1 : Danger d'explosion
2 : Emanation de gaz
3 : Inflammabilité
5 : Propriété comburante
6 : Toxicité
8 : Corrosivité
9 : Danger de réaction violente spontanée ou de polymérisation

Pour certain produit il ne faut pas d'eau: devant on met un X
Règle du redoublement de chiffre: indique TRÈS.

Exemples:
- 3: liquide inflammable
33: liquide très inflammable

- 2: gaz
- 66: très toxique
266: gaz très toxique

- 2: gaz
- 3: imflammable
- 6: toxique
236: gaz inflammable et toxique

- X: incompatible avec l'eau
- 4: solide inflammable
- 2: dégagement de gaz
- 6: toxique
X426: solide dégageant des gaz toxiques au contact de l'eau

Exceptions:
- 22: gaz réfrigéré (abaissement de température) gaz à basse température (de l'ordre de -
30 °C à -180 °C)
-44: (Solide ayant un point de fusion très bas) solide transporté à l'état liquide à une
température élevée.)
Code spécial:
- 333: liquide spontanément inflammable

Inconvénients: limité à trois chiffres donc on ne peut pas mettre toujours tous les dangers (notamment avec les gaz.
Lorsqu'il y a plusieurs dangers pour un même produit: le danger primaire doit masquer les
dangers secondaires pour les étiquettes dangers.

Voici la liste des principaux codes danger :

Code Risque
20 gaz inerte
22 gaz réfrigéré
223 gaz inflammable réfrigéré
225 gaz comburant réfrigéré (favorise l'incendie)
228 gaz corrosif réfrigéré
23 gaz inflammable
236 gaz inflammable et toxique
239 gaz inflammable pouvant produire spontanément une réaction violente
25 gaz comburant (favorise l'incendie)
26 gaz toxique
265 gaz toxique et comburant (favorise l'incendie)
266 gaz très toxique
268 gaz toxique et corrosif
286 gaz corrosif et toxique
30 liquide inflammable (point éclair de 21 °C à 100 °C)
33 liquide très inflammable (point éclair inférieur 21 °C
X333 liquide spontanément inflammable réagissant dangereusement à l'eau
336 liquide très inflammable et toxique
338 liquide très inflammable et corrosif
X338 liquide très inflammable et corrosif, réagissant dangereusement à l'eau
339 liquide très inflammable pouvant produire spontanément une réaction violente
39 liquide inflammable, pouvant produire spontanément une réaction violente
40 solide inflammable
44 solide inflammable, qui à une température élevée, se trouve à l'état fondu
446 solide inflammable et toxique, qui a une température élevée, se trouve à l'état fondu
46 solide inflammable et toxique
50 matière comburante (favorise l'incendie)
539 peroxyde organique inflammable
558 matière très comburante (favorise l'incendie) et corrosive
559 matière très comburante (favorise l'incendie) pouvant produire spontanément une réaction violente
589 matière comburante (favorise l'incendie) et corrosive pouvant produire spontanément une réaction violente
60 matières toxiques
63 matière toxique et inflammable (point éclair de 21 °C à 55 °C)
638 matière toxique et inflammable (point éclair de 21° C à 55° C) et corrosive
66 matière très toxique
663 matière très toxique et inflammable (point d'éclair ne dépassant pas 55 °C)
68 matière toxique et corrosive
69 matière toxique pouvant produire spontanément une réaction violente
80 matière corrosive
X80 matière corrosive, réagissant dangereusement avec l’eau
83 matière corrosive et inflammable (point d'éclair de 21 °C à 55 °C)
839 matière corrosive et inflammable (point d'éclair de 21 °C à 55 °C) pouvant produire spontanément une réaction violente
85 matière corrosive et comburante (favorise l'incendie)
856 matière corrosive, comburante (favorise l'incendie) et toxique
86 matière corrosive et toxique
88 matière très corrosive
X88 matière très corrosive réagissant dangereusement avec l’eau
883 matière très corrosive et inflammable (point d'éclair de 21 °C à 55 °C).
885 matière très corrosive et comburante (favorise l'incendie)
886 matière très corrosive et toxique
X886 matière très corrosive et toxique, réagissant dangereusement avec l'eau
89 matière corrosive, pouvant produire spontanément une réaction violente

RTMD

Toujours en vigueur en France pour le terrestre et notamment le conditionné. La aussi c'est une codification numérique: c'est un numéro à cinq chiffres regroupant un groupe de matière (trouvé sur l'emballage proche étiquette danger).

DEFINITION DU CODE À CINQ CHIFFRES:
- les 2 premiers chiffres : la classe et sous-classe
- le 3ème chiffres : la catégorie (1: très dangereux 2: dangereux 3: moyennement dangereux 4: faiblement dangereux)
-les 2 derniers chiffres : le numéro d'ordre du produit dans la catégorie.

Liste des classes RTMD

CLASSES

S/CLASSES

MATIERES

N° GROUPE

CATEGORIE

1

1 a

1 b

1 c

Substances explosives

Munitions

Artifices, allumettes

11 000

12 000

13 000

1.2.3.4.

1.2.3.4.

2.3.4.

2

 

Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous

20 000

1.2.3.4.

3

 

Liquides inflammables

30 000

1.2.3. .

4

4.1

4.2

4.3

Matières solides inflammables

Matières sujettes à l'inflammation spontanée

Matières qui au contact de l'eau dégagent des gaz inflammables

41 000

42 000

43 000

2.3.4.

2.3.4.

1.2.3.4.

5

5.1

5.2

Matières comburantes

Peroxydes organiques

51 000

52 000

1.2.3.4.

1.2. .4.

6

6.1

6.2

Matières toxiques

Matières infectes, répugnantes ou putrescibles

61 000

62 000

1.2.3. .

1.2.3.4.

7

 

Matières radioactives

 

1.2.3.4.

8

 

Matières corrosives

  • Acides

  • Basiques

  • Oxydantes

81 000

82 000

83 000

1.2.3.4.

Exemples:
- 3: liquide inflammable
- 0: pas de sous classe
- 2: dangereux
- 01: numéro d'ordre
30 201: pour le Benzène

- 8: substance corrosive
- 1: acide
- 2: dangereux
- 08:
81 208:

62 302 -> Farine de poisson

Des règles permettent de classer un produit dans une catégorie comme par exemple:
classe 8 catégorie 1: si les nécroses sur la peau sont visibles au moins de 3 mn.

Classification CEE

Directive 1999/45/CE
Les différents pays de la C.E.E. ont publié des lois qui imposent aux fabricants l’obligation de donner des renseignements. On classifie les substances dangereuses, indépendamment du transport. Cette réglementation comporte un symbole toujours placé dans un carré orange, donnant des renseignements de dangers, qui sont aussi codifiés par une lettre R avec un numéro. On indique aussi les précautions de sécurité codifiées sous la lettre S.

Les symboles

Il existe 7 symboles officiels qui donnent sous une forme claire et facilement compréhensible une information visuelle sur le type de danger que présente le produit en question.

Substances explosives : E

Danger : ce symbole désigne des substances qui peuvent exploser dans des conditions déterminées (flamme, choc ou frottements).

Exemple : dichromate d’ammonium, TNT

Substances favorisant l’incendie : O

Danger : les substances favorisant l’incendie peuvent enflammer des substances combustibles et compliquer ainsi la lutte contre l’incendie.

Exemple : permanganate de potassium, peroxyde de sodium, chlorates, peroxydes

Substances facilement inflammables : F

Danger :

(F: Facilement inflammable) Les vapeurs de ces produits s'enflamment en présence d'une flamme, d'une étincelle ou de toute autre source de chaleur. Exemple : alcool à brûler, acétone

(F+: Extrêmement inflammable) Ces produits s'enflamment plus facilement que les précédents, même à une température inférieure à 0 °C. Exemple : éther

1. Substances spontanément inflammables.

Exemple : alkyles d’aluminium, phosphore

2. Substances gazeuses, facilement inflammables.

Exemple : butane, propane

3. Substances sensibles à l’humidité.

Produits chimiques qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz facilement inflammables.

Exemple : hydrure double de lithium et d’aluminium, sodium

4. Liquides combustibles.

Liquides dont le point d’inflammation est inférieur à 21 °C (Classe de danger A I)

Exemple : acétone, benzène

Substances toxiques : T

Danger : possibilités de graves désordres ou même de mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée.

Les produits "très toxiques" (T+) agissent comme du poison: nausées, maux de tête, vertiges et autres troubles pouvant entraîner la mort.

Exemple : thallium et ses composés, chloroforme (T), benzène (T+)

Substances nocives : Xn

Danger : après introduction dans l’organisme, ces substances provoquent de faibles altérations de la santé. Les produits étiquetés "nocif" contiennent des substances toxiques en faible proportion. Un produit "nocif" peut devenir aussi dangereux qu’un produit "toxique" si la dose reçue est importante.

Exemple : pyridine, dichlorométane, raticide, désherbant

Substances corrosives : C

Danger : au contact de ces produits chimiques, destruction des tissus vivants et également des matériaux.

Exemple : brome, acide sulfurique, soude, acide

Substances irritantes : Xi

Danger : ce symbole désigne les substances qui provoquent une irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires.

Exemple : ammoniaque (solution), chlorure de benzyle, détartrant

Depuis peu, il en existe un huitième qui indique des produits

Dangereux pour l'environnement.

Substances ou préparations qui sont toxiques pour les organismes aquatiques, pour la faune et la flore terrestres, et dangereuses pour la couche d'ozone.

Ne pas mettre à l'évier ou dans une poubelle.

Lettre R

Ces renseignements précisent, d'une façon plus détaillée que les symboles, la nature du risque encouru dans l'utilisation de la substance considérée.
Ils sont formulés en courtes phrases standardisées sur le plan international et sont normalement en relation avec l'indication donnée par le symbole.

Liste des phrase de risque R:

Code Risque
R 1 Explosif à l'état sec.
R 2 Risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou autres sources d'ignition.
R 3 Grand risque d'explosion par le choc, la friction, le feu ou autres sources d'ignition.
R 4 Forme des composés métalliques explosifs très sensibles.
R 5 Danger d'explosion sous l'action de la chaleur.
R 6 Danger d'explosion en contact ou sans contact avec l'air.
R 7 Peut provoquer un incendie.
R 8 Favorise l'inflammation des matières combustibles.
R 9 Peut exploser en mélange avec des matières combustibles.
R 10 Inflammable.
R 11 Très inflammable.
R 12 Extrêmement inflammable.
R 13 Gaz liquéfié extrêmement inflammable.
R 14 Réagit violemment au contact de l'eau.
R 15 Au contact de l'eau dégage des gaz très inflammables.
R 16 Peut exploser en mélange avec des substances comburantes.
R 17 Spontanément inflammable à l'air.
R 18 Lors de l'utilisation, formation possible de mélange vapeur-air inflammable/explosif.
R 19 Peut former des peroxydes explosifs.
R 20 Nocif par inhalation.
R 21 Nocif par contact avec la peau.
R 22 Nocif en cas d'ingestion.
R 23 Toxique par inhalation.
R 24 Toxique par contact avec la peau.
R 25 Toxique en cas d'ingestion.
R 26 Très toxique par inhalation.
R 27 Très toxique par contact avec la peau.
R 28 Très toxique en cas d'ingestion.
R 29 Au contact de l'eau, dégage des gaz toxiques.
R 30 Peut devenir très inflammable pendant l'utilisation.
R 31 Au contact d'un acide dégage un gaz toxique.
R 32 Au contact d'un acide dégage un gaz très toxique.
R 33 Danger d'effets cumulatifs.
R 34 Provoque des brûlures.
R 35 Provoque de graves brûlures.
R 36 Irritant pour les yeux.
R 37 Irritant pour les voies respiratoires.
R 38 Irritant pour la peau.
R 39 Danger d'effets irréversibles très graves.
R 40 Possibilité d'effets irréversibles.
R 41 Risque de lésions oculaires graves.
R 42 Peut entraîner une sensibilisation par inhalation.
R 43 Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.
R 44 Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée.
R 45 Peut causer le cancer.
R 46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires.
R 47 Peut causer des malformations congénitales.
R 48 Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée.
R 14/15 Réagit violemment au contact de l'eau dégageant des gaz très inflammables.
R 15/29 Au contact de l'eau dégage des gaz toxiques et très inflammables.
R 20/21 Nocif par inhalation et par contact avec la peau.
R 20/22 Nocif par inhalation et ingestion.
R 20/21/22 Nocif par inhalation, contact avec la peau et par ingestion.
R 21/22 Nocif par contact avec la peau et par ingestion.
R 23/24 Toxique par inhalation et par contact avec la peau.
R 23/25 Toxique par inhalation et ingestion.
R 23/24/25 Toxique par inhalation, contact avec la peau et par ingestion.
R 24/25 Toxique par contact avec la peau et par ingestion.
R 26/27 Très toxique par inhalation et par contact avec la peau.
R 26/27 Très toxique par inhalation et ingestion.
R 26/27/28 Très toxique par inhalation, contact avec la peau et par ingestion.
R 27/28 Très toxique par contact avec la peau et par ingestion.
R 36/37 Irritant pour les yeux et les voies respiratoires.
R 36/37 Irritant pour les yeux et la peau.
R 36/37/38 Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau.
R 37/38 Irritant pour les voies respiratoires et la peau.
R 42/43 Peut entraîner une sensibilisation par inhalation et contact avec la peau.

Lettre S

Il s'agit d'une liste de recommandations permettant d'éviter des dangers pour la santé au cours de travaux mettant en œuvre des substances dangereuses. Ces informations accroissent également les connaissances de l'utilisateur et lui permettent d'éviter des accidents corporels.

Liste des phrases de recommandations S:

Code Recommandation
S 1. Conserver sous clé.
S 2. Conserver hors de la portée des enfants.
S 3. Conserver dans un endroit frais.
S 4. Conserver à l'écart de tout local d'habitation.
S 5. Conserver sous ... (liquide approprié, à spécifier par le fabricant).
S 5.1 Conserver sous l'eau.
S 5.2 Conserver sous pétrole.
S 6. Conserver sous ... (gaz inerte à spécifier par le fabricant).
S 6.1 Conserver sous azote.
S 6.2 Conserver sous argon.
S 6.3 Conserver sous CO2.
S 7. Conserver le récipient bien fermé.
S 8. Conserver le récipient à l'abri de l'humidité.
S 9. Conserver le récipient dans un endroit bien ventilé.
S 10. Tenir le contenu du récipient humide.
S 11. Eviter le contact du contenu avec de l'air.
S 12. Ne pas fermer hermétiquement le récipient.
S 13. Conserver à l'écart des aliments et boissons y compris ceux pour animaux.
S 14. Conserver à l'écart des ... (matières incompatibles, à indiquer par le fabricant).
S 14.1 Conserver à l'écart des réducteurs, des composés de métaux lourds, des acides et alcalis.
S 14.2 Conserver à l'écart des substances oxydantes et acides ainsi que des composés de métaux lourds.
S 14.3 Conserver à l'écart du fer.
S 14.4 Conserver à l'écart de l'eau et des bases.
S 14.5 Conserver à l'écart des acides.
S 14.6 Conserver à l'écart des bases.
S 14.7 Conserver à l'écart des métaux.
S 14.8 Conserver à l'écart des substances oxydantes et acides.
S 15. Conserver à l'écart de la chaleur.
S 16. Conserver à l'écart de toute source d'ignition - Ne pas fumer.
S 17. Tenir à l'écart des matières combustibles.
S 18. Manipuler et ouvrir le récipient avec prudence.
S 20. Ne pas manger et ne pas boire pendant l'utilisation.
S 21. Ne pas fumer pendant l'utilisation.
S 22. Ne pas respirer les poussières.
S 23. Ne pas respirer les gaz/vapeurs/fumées/aérosols.
S 23.1 Ne pas respirer les gaz.
S 23.2 Ne pas respirer les vapeurs.
S 23.3 Ne pas respirer les aérosols.
S 23.4 Ne pas respirer les fumées.
S 23.5 Ne pas respirer les vapeurs/aérosols.
S 24. Eviter le contact avec la peau.
S 25. Eviter le contact avec les yeux.
S 26. En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste.
S 27. Enlever immédiatement tout vêtement souillé ou éclaboussé.
S 28. Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec ... (produits appropriés à indiquer par le fabricant).
S 28.1 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau.
S 28.2 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et du savon.
S 28.3 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau, du savon et si possible avec du polyéthylèneglycol 400.
S 28.4 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec du polyéthylèneglycol 300 et de l'éthanol (2 : 1) et ensuite avec de l'eau et du savon.
S 28.5 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec du polyéthylèneglycol 400.
S 28.7 Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et du savon acide.
S 29. Ne pas jeter les résidus à l'égout.
S 30. Ne jamais verser de l'eau dans ce produit.
S 31. Tenir à l'écart des substances explosibles.
S 33. Eviter l'accumulation des charges électrostatiques.
S 34. Eviter les chocs et le frottement.
S 35. Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toute précaution d'usage.
S 35.1 Traiter ce produit et ce récipient avec de la soude caustique à 2 % avant de s'en débarrasser.
S 36. Porter un vêtement de protection approprié.
S 37. Porter des gants appropriés.
S 38. En cas de ventilation insuffisante porter un appareil respiratoire approprié.
S 39. Porter un appareil de protection des yeux/du visage.
S 40. Pour nettoyer le sol ou les objets souillés par ce produit, utiliser ... (à préciser par le fabricant).
S 40.1 Pour nettoyer le sol ou les objets souillés par ce produit, rincer abondamment avec de l'eau.
S 41. En cas d'incendie et/ou d'explosion ne pas respirer les fumées.
S 42. Pendant les fumigationsBRulvérisations porter un appareil respiratoire approprié (terme(s) approprié(s) à préciser par le fabricant).
S 43. En cas d'incendie utiliser ... (moyens d'extinction à préciser par le fabricant. Si l'eau augmente les risques ajouter "Ne jamais utiliser d'eau").
S 43.1 En cas d'incendie utiliser de l'eau.
S 43.2 En cas d'incendie utiliser de l'eau et des extincteurs à poudre.
S 43.3 En cas d'incendie utiliser des extincteurs à poudre - Ne jamais utiliser d'eau !
S 43.4 En cas d'incendie utiliser du CO2 - Ne jamais utiliser d'eau !
S 43.5 En cas d'incendie utiliser des extincteurs à halon - Ne jamais utiliser d'eau !
S 43.6 En cas d'incendie utiliser du sable - Ne jamais utiliser d'eau !
S 43.7 En cas d'incendie utiliser de la poudre métallique spéciale contre l'incendie - Ne jamais utiliser d'eau !
S 43.8 En cas d'incendie utiliser du sable, du CO2 ou des extincteurs à poudre - Ne jamais utiliser d'eau !
S 44. En cas de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l'étiquette).
S 45. En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette).
S 46. En cas d'ingestion consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette.
S 47. Conserver à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant).
S 48. Maintenir humide avec ...
S 48.1 Maintenir humide avec de l'eau.
S 49. Conserver uniquement dans le récipient d'origine.
S 50. Ne pas mélanger avec ...
S 50.1 Ne pas mélanger avec des acides.
S 50.2 Ne pas mélanger avec des bases.
S 50.3 Ne pas mélanger avec des acides forts, des bases fortes, des métaux lourds non-ferreux ni avec leurs sels.
S 51. A utiliser uniquement dans des locaux bien aérés.
S 52. Ne pas utiliser sur de grandes surfaces dans les locaux habités.
S 53. Eviter l'exposition ! Demander des conseils avant utilisation !
S 1/2 Conserver sous clé et hors de portée des enfants.
S 3/7/9 Conserver le récipient bien fermé dans un endroit frais bien ventilé.
S 3/9 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé.
S 3/9/14 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S 3/9/14.1 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des réducteurs, des composés de métaux lourds, des acides et des alcalis.
S 3/9/14.2 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des substances oxydantes et des substances acides ainsi que des composés de métaux lourds.
S 3/9/14.3 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart du fer.
S 3/9/14.4 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de l'eau et des bases.
S 3/9/14.5 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des acides.
S 3/9/14.6 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des bases.
S 3/9/14.7 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des métaux.
S 3/9/14.8 Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des substances oxydantes et des substances acides.
S 3/9/14/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S 3/9/14.1/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des réducteurs, des composés de métaux lourds, des acides et des alcalis.
S 3/9/14.2/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des substances oxydantes et des substances acides ainsi que des composés de métaux lourds.
S 3/9/14.3/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart du fer.
S 3/9/14.4/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de l’eau et des bases.
S 3/9/14.5/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des acides.
S 3/9/ 14.6/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des bases.
S 3/9/14.7/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des métaux.
S 3/9/14.8/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des substances oxydantes et des substances acides.
S 3/9/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé.
S 3/14 Conserver dans un endroit frais à l'écart des … (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
S 3/14.1 Conserver dans un endroit frais à l'écart des réducteurs, des composés de métaux lourds, des acides et des alcalis.
S 3/14.2 Conserver dans un endroit frais à l'écart des substances oxydantes et des substances acides ainsi que des composés de métaux lourds.
S 3/14.3 Conserver dans un endroit frais à l'écart du fer.
S 3/14.4 Conserver dans un endroit frais à l'écart de l'eau et des bases.
S 3/14.5 Conserver dans un endroit frais à l'écart des acides.
S 3/14.6 Conserver dans un endroit frais à l'écart des bases.
S 3/14.7 Conserver dans un endroit frais à l'écart des métaux.
S 3/14.8 Conserver dans un endroit frais à l'écart des substances oxydantes et des substances acides.
S 7/8 Conserver le récipient bien fermé et à l'abri de l'humidité.
S 7/9 Conserver le récipient bien fermé dans un endroit bien ventilé.
S 20/21 Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l'utilisation.
S 24/25 Éviter le contact avec la peau et les yeux.
S 36/37 Porter un vêtement de protection et des gants appropriés.
S 36/39 Porter un vêtement de protection approprié et un appareil de protection des yeux/du visage.
S 36/3739 Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux/du visage.
S 37/39 Porter des gants appropriés et un appareil de protection des yeux/du visage.
S 47/49 Conserver uniquement dans le récipient d'origine à température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant).

Pour les emballages de très petites dimensions, il n'est pas toujours possible, faute de place, d'imprimer sur les étiquettes le texte complet des mesures de sécurité. Il est donc parfois rassemblé, en caractères rouges, à la partie inférieure de l'étiquette, les renseignements R et les mesures de sécurité S, sous la forme d'un code R/S.
On pourra, sans difficulté, interpréter cette information codée à l'aide des listes R et S données dans ce qui précède.

Documents

La fiche de sécurité

L'article 24 du règlement modifié pour le transport des matières dangereuses fait obligation au fabriquant ou à l'expéditeur, de l'établissement d'une fiche de sécurité réglementaire, provenant de la Commission Interministérielle du Transport des Matières Dangereuses C.I.T.M.D.).

Elle doit se trouver dans la cabine du chauffeur visible de l'extérieur.
Elle doit être intitulée fiche de sécurité et indiquer:
- l'étiquette danger,
- la plaque orange.
Elle cible avec des petites phrases:
- l'état de la matière,
- le risque et danger,
- les consignes générales lors d'accident,
- la conduite à tenir lors de fuite et d'épandage ou de fuite, d'incendie, d'intoxication etc ...
On peut trouver en partie basse l'adresse de l'expéditeur.

Cette fiche est renseignée conformément aux documents officiels concernant la matière intéressée.

Dans le cas où une nouvelle matière dangereuse apparaît sur le marché, et donc, ne figure pas au fichier officiel diffusé, le fabriquant ou le transporteur doit soumettre à l'enregistrement de la C.I.T.M.D. soit une nouvelle fiche, soit une proposition d'assimilation à une matière ayant déjà fait l'objet d'un classement et appartenant au fichier officiel.

Les fiches dé sécurité sont établies :
- soit par produit,
- soit par groupe de produits présentant le même danger.

Cette fiche comporte également le panneau orange avec le code danger et la ou les plaques étiquettes symboles du danger.

Document de déclaration de chargement de matière dangereuse.

Il doit se trouver dans le local de conduite du véhicule. On doit y trouver:
- la matière transportée,
- l'expéditeur,
- le nom du destinataire
- et la quantité transportée:
En fait on doit exactement trouver:
- le nom de la matière, soit son nom usuel suivi entre parenthèses du nom de la matière
d'assimilation,
- poids net total ou volume des quantités transportées,
- nombre de colis,
- nature des emballages,
- poids net ou capacité en litres par récipients et poids brut ou capacité en litres par
colis).
La fiche est depuis peu nominative.
Problème: on met le nom d'une matière mais pas forcément un nom chimique.

Pour le transport ferroviaire on trouve les données sur le coté des wagons, sinon dans le local de conduite du véhicule.


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